top of page

Mentions légales

En tant que club virtuel dédié aux parents, PlanetParent s'engage à respecter toutes les réglementations légales en vigueur. Les informations ci-dessous sont fournies à titre informatif et peuvent varier en fonction de votre région. Nous vous recommandons de consulter un conseiller juridique pour obtenir des conseils spécifiques à votre entreprise ou à votre site Web.
 
[Raison sociale de l'entreprise]

Siège social de l'entreprise


Noms des responsables


Numéro de téléphone, fax et adresse e-mail de l'entreprise


Numéro d'enregistrement au registre du commerce et des sociétés ou autre autorité compétente


Numéro d'identification fiscale


Forme juridique de l'entreprise


Montant du Capital Social


Si notre site Web propose des services relevant d'une autorité publique, nous fournirons les coordonnées de l'autorité de contrôle compétente.


Nom, raison sociale et adresse de l'hébergeur du site, ainsi que son numéro de téléphone


Informations relatives à l'utilisation des données personnelles


Informations relatives à l'utilisation des cookies

 
La Commission européenne met à disposition une plateforme de résolution des litiges en ligne (RLL). Vous pouvez accéder à cette plateforme à l'adresse suivante : http://ec.europa.eu/consumers/odr/. En tant que client, vous avez également la possibilité de contacter le conseil d'arbitrage de la Commission européenne. Nous ne sommes ni disposés, ni tenus de participer à une procédure de résolution des litiges devant un conseil d'arbitrage de la consommation.
 
E-mail :
Tél. :
Fax :
Adresse : 

bottom of page